Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable

1.1 Nous sommes heureux que vous visitiez notre site web et nous vous remercions de votre intérêt. Dans ce qui suit, nous vous informons sur la manière dont nous traitons vos données personnelles lors de l’utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les informations permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD) est Tugay Alan, Suntal, Breslauer Ring 17, 91438 Bad Windsheim, Allemagne, tél. : 015207682845, e-mail : suntaldsu@gmail.com. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

2.1 Lors d’une simple utilisation informative de notre site web, c’est-à-dire lorsque vous ne vous inscrivez pas et ne nous transmettez pas d’autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur de notre fournisseur (appelés « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, nécessaires sur le plan technique pour vous afficher le site web :

  • Le site que nous avons visité
  • date et heure au moment de l'accès
  • quantité de données envoyées en octets
  • Source/référence à partir de laquelle vous avez accédé à la page
  • Navigateur utilisé
  • Système d'exploitation utilisé
  • Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne sont pas transmises ou utilisées d'une autre manière. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets devaient indiquer une utilisation illégale.

2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission de données personnelles et d’autres contenus confidentiels (par ex. commandes ou demandes adressées au responsable), ce site internet utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée grâce à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre de votre navigateur.

3) Hébergement & réseau de diffusion de contenu

Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et la présentation du contenu des pages, nous utilisons le système du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande ("Shopify")

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur les serveurs du fournisseur. Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau adéquat de protection des données est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur ("cookies de session"), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer les paramètres de la page ("cookies persistants"). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de stockage dans l'aperçu des paramètres des cookies de votre navigateur web.

Si des données personnelles sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, soit pour l'exécution du contrat, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD en cas de consentement donné, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD pour préserver nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite des pages.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que si vous n'acceptez pas les cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

5) Prise de contact

Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par ex. via le formulaire de contact ou par e-mail), des données personnelles sont traitées - exclusivement dans le but de traiter et de répondre à votre demande et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Si votre prise de contact vise un contrat, l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD constitue une base juridique supplémentaire pour le traitement. Vos données sont effacées lorsque les circonstances permettent de conclure que les faits concernés ont été définitivement clarifiés et dans la mesure où aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Fonction de commentaire

Dans le cadre de la fonction de commentaire sur ce site web, outre votre commentaire, les données relatives au moment de la création du commentaire et le nom de commentateur que vous avez choisi sont enregistrés et publiés sur ce site web. En outre, votre adresse IP est également enregistrée et stockée. Cet enregistrement de l'adresse IP a lieu pour des raisons de sécurité et au cas où la personne concernée violerait les droits de tiers par un commentaire ou publierait des contenus illégaux. Nous avons besoin de votre adresse e-mail pour prendre contact avec vous si un tiers devait contester votre contenu publié comme étant illégal.

Les bases juridiques pour le stockage de vos données sont l'article 6, paragraphe 1, points b et f du RGPD. Nous nous réservons le droit de supprimer des commentaires si des tiers les jugent illégaux.

7) Utilisation des données des clients à des fins de publicité directe

7.1 Inscription à notre newsletter électronique

Si vous vous inscrivez à notre newsletter électronique, vous recevrez régulièrement des informations sur nos offres. Seule votre adresse e-mail est obligatoire pour l’envoi de la newsletter. La saisie d’autres données est facultative et sert uniquement à personnaliser la communication. Pour l’envoi, nous utilisons la procédure dite de double opt-in : vous ne recevrez la newsletter qu’après avoir confirmé expressément votre inscription en cliquant sur le lien de vérification envoyé à l’adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre accord pour l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Dans ce cadre, nous enregistrons votre adresse IP enregistrée par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de votre inscription afin de pouvoir retracer ultérieurement une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées dans un but strictement limité.

Vous pouvez vous désabonner à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message correspondant au responsable mentionné au début. Une fois la désinscription effectuée, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion de la newsletter, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous réservions une utilisation des données allant au-delà de ce qui est autorisé par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

7.2 Klaviyo

L'envoi de notre newsletter par e-mail est effectué par ce fournisseur : Klaviyo, 225 Franklin St, Boston, MA 02110, USA

Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing de newsletter efficace et convivial, nous transmettons les données que vous avez fournies lors de l'inscription à la newsletter à ce fournisseur, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, afin qu'il se charge de l'envoi de la newsletter en notre nom.

Sous réserve de votre consentement explicite conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, le fournisseur réalise également une analyse statistique des campagnes de newsletter à l’aide de balises web ou de pixels de suivi insérés dans les e-mails envoyés. Ceux-ci permettent de mesurer les taux d’ouverture et les interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. À cette occasion, des informations sur l’appareil utilisé (par ex. l’heure de consultation, l’adresse IP, le type de navigateur et le système d’exploitation) sont collectées et analysées, sans être associées à d’autres bases de données.

Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au suivi de la newsletter, avec effet pour l’avenir.

Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

8) Traitement des données pour le traitement des commandes

8.1 Transmission de fichiers image pour le traitement des commandes via la fonction de téléchargement

Sur notre site web, nous offrons à nos clients la possibilité de personnaliser des produits en téléchargeant des fichiers image via une fonction d’upload. L’image envoyée est utilisée comme modèle pour la personnalisation du produit sélectionné.

Grâce au formulaire de téléchargement sur le site web, le client peut nous transmettre directement un ou plusieurs fichiers image de la mémoire du terminal utilisé par le biais d'une transmission de données automatisée et cryptée. Nous saisissons, enregistrons et utilisons ensuite les fichiers transmis exclusivement pour la fabrication du produit personnalisé au sens de la description de la prestation correspondante sur notre site web. Dans la mesure où les fichiers image transmis sont transmis à des prestataires de services spéciaux pour la fabrication et le traitement de la commande, vous en serez explicitement informé dans les paragraphes suivants. Aucune autre transmission n'a lieu. Si les fichiers transmis ou les motifs numériques contiennent des données personnelles (en particulier des images de personnes identifiables), tous les processus de traitement mentionnés ci-dessus ont lieu exclusivement dans le but de traiter votre commande en ligne conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD.

Après la finalisation de la commande, les fichiers d’images transmis sont automatiquement et intégralement supprimés.

8.2 Dans la mesure où elles sont nécessaires à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données personnelles que nous collectons sont transmises à l'entreprise de transport et à l'établissement de crédit mandatés, conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD.

Dans la mesure où nous vous devons, sur la base d'un contrat correspondant, des mises à jour pour des marchandises contenant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de notre obligation légale d'information conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos données de contact sont utilisées dans un but strictement limité aux communications concernant les mises à jour que nous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'information en question.

Pour le traitement de votre commande, nous travaillons en outre avec le(s) prestataire(s) de services suivant(s) qui nous assiste(nt) entièrement ou partiellement dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données personnelles sont transmises à ces prestataires de services conformément aux informations suivantes.

8.3 Pour remplir nos obligations contractuelles envers nos clients, nous travaillons avec des partenaires d'expédition externes. Nous transmettons votre nom ainsi que votre adresse de livraison et, dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison, votre numéro de téléphone, à un partenaire d'expédition que nous avons choisi, exclusivement à des fins de livraison de marchandises Art. 6, alinéa 1, lettre b du RGPD.

8.4 Utilisation de prestataires de services de paiement (services de paiement)

- Amazon Pay

Un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles sur ce site : Amazon Payments Europe s.c.a., 38 avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Si vous choisissez un mode de paiement du fournisseur pour lequel vous faites l'avance (comme le paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous avez communiquées dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations sur la banque et la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations sur le contenu de votre commande sont transmises à ce fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter le paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.
- Google Pay

Si vous optez pour le mode de paiement "Google Pay" de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google"), le traitement du paiement s'effectue via l'application "Google Pay" de votre terminal mobile fonctionnant au moins sous Android 4.4 ("KitKat") et disposant d'une fonction NFC, par le débit d'une carte de paiement déposée auprès de Google Pay ou d'un système de paiement qui y est vérifié (par ex. PayPal). Pour valider un paiement via Google Pay d'un montant supérieur à 25,- €, le déverrouillage préalable de votre terminal mobile par la mesure de vérification mise en place (par exemple reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou modèle) est nécessaire.

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez communiquées dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite vos informations de paiement enregistrées dans Google Pay au site Web source sous la forme d'un numéro de transaction unique qui permet de vérifier qu'un paiement a bien été effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information sur les données de paiement réelles de vos moyens de paiement enregistrés dans Google Pay, mais est créé et transmis sous la forme d'un jeton numérique à validité unique. Pour toutes les transactions effectuées via Google Pay, Google n'intervient qu'en tant qu'intermédiaire pour le déroulement du processus de paiement. L'exécution de la transaction s'effectue exclusivement entre l'utilisateur et le site Web source par le débit du moyen de paiement enregistré auprès de Google Pay.

Dans la mesure où les données personnelles sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement a lieu exclusivement aux fins du traitement des paiements conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Google se réserve le droit de collecter, d'enregistrer et d'évaluer certaines informations spécifiques à la transaction pour chaque transaction effectuée via Google Pay. Il s'agit notamment de la date, de l'heure et du montant de la transaction, de la localisation et de la description du marchand, d'une description des biens ou services achetés fournie par le marchand, des photos que vous avez jointes à la transaction, du nom et de l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, du mode de paiement utilisé, de la description que vous avez faite du motif de la transaction et, le cas échéant, de l'offre associée à la transaction.

Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime à une facturation correcte, à la vérification des données de transaction et à l'optimisation et au maintien du fonctionnement du service Google Pay.

Google se réserve également le droit de combiner les données de transaction traitées avec d’autres informations collectées et stockées lors de l’utilisation d’autres services Google.

Vous trouverez les conditions d’utilisation de Google Pay ici :

https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=fr
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données avec Google Pay à l'adresse Internet ci-dessous :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=fr
- Paypal

Un ou plusieurs modes de paiement en ligne sont disponibles sur ce site web auprès du fournisseur suivant : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Si vous choisissez un mode de paiement du fournisseur pour lequel vous faites l'avance, les données de paiement que vous avez communiquées dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations sur la banque et la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations sur le contenu de votre commande sont transmises à ce fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter le paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.

Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel nous faisons l'avance, vous serez également invité à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement) au cours du processus de commande.

Afin de préserver dans de tels cas notre intérêt légitime à déterminer votre solvabilité, nous transmettons ces données au fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD à des fins de vérification de la solvabilité. Le fournisseur vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le panier d'achat, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si la possibilité de paiement que vous avez choisie peut être accordée en ce qui concerne les risques de paiement et/ou de non-paiement.

Les informations sur la solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont intégrées dans le résultat des informations sur la solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Le calcul des valeurs de score intègre entre autres, mais pas exclusivement, des données d'adresse.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant au fournisseur. Toutefois, le fournisseur reste autorisé, le cas échéant, à traiter vos données personnelles dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements conformément au contrat.
- Paiements Shopify

Un ou plusieurs modes de paiement en ligne sont disponibles sur ce site auprès du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Si vous choisissez un mode de paiement du fournisseur pour lequel vous faites l'avance (comme le paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous avez communiquées dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations sur la banque et la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations sur le contenu de votre commande sont transmises à ce fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter le paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.
- SOFORT

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne sont disponibles auprès du fournisseur suivant : SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich, Allemagne

Si vous choisissez un mode de paiement du fournisseur pour lequel vous faites l'avance (comme le paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous avez communiquées dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations sur la banque et la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations sur le contenu de votre commande sont transmises à ce fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter le paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.

9) Retargeting/ Remarketing et suivi des conversions

Meta Pixel

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons le service "Meta Pixel" du fournisseur suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Quare, Dublin 2, Irlande ("Meta")

Lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce publicitaire que nous avons placée sur Facebook et/ou Instagram, un paramètre est ajouté à l'URL de notre page liée à l'aide de "méta-pixels". Ce paramètre URL est ensuite enregistré dans le navigateur de l'utilisateur après la redirection par un cookie que notre page liée place elle-même.

D'une part, cela permet à Meta de déterminer les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour l'affichage d'annonces (appelées "Ads"). En conséquence, nous utilisons le service pour afficher les annonces Facebook et/ou Instagram que nous avons placées uniquement aux utilisateurs qui ont également montré un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par ex. des intérêts pour certains thèmes ou produits déterminés sur la base des pages web visitées) que nous transmettons à Meta (ce que l'on appelle les "audiences personnalisées").

D'autre part, le "méta-pixel" permet de savoir si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce publicitaire et quelles sont les actions d'exécution qu'ils y effectuent (ce que l'on appelle le "suivi des conversions").

Les données collectées sont anonymes pour nous et ne nous permettent donc pas de connaître l'identité des utilisateurs. Toutefois, les données sont enregistrées et traitées par Meta, de sorte qu'un lien avec le profil de l'utilisateur concerné est possible et que Meta peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l’installation de cookies pour la lecture d’informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement avec effet pour l’avenir en désactivant ce service dans l’outil « Cookie-Consent-Tool » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, une transmission aux serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit, sur la base d’une décision d’adéquation de la Commission européenne, le respect du niveau européen de protection des données.

10) Fonctionnalités de la page

- Meilleur convertisseur de devises

Ce site utilise le service « Best Currency Converter » de Grizzly Apps SRL, Str. Muresului n° 7 Bloc E23, Scara B, Appartement 15, Brasov, Roumanie (« Best Currency Converter »). Sur la base de notre intérêt légitime à afficher les prix dans la devise nationale correspondant à votre localisation, « Best Currency Converter » collecte et analyse votre adresse IP conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD afin d’adapter les prix affichés sur le site à votre emplacement. L’adresse IP n’est pas enregistrée de manière permanente. De plus, après le premier ajustement de devise, « Best Currency Converter » place un cookie fonctionnel dans le navigateur de l’appareil que vous utilisez afin de mémoriser le paramètre de devise pour la durée d’une session. À la fin de la session, ce cookie est automatiquement supprimé.

11) Droits de la personne concernée

11.1 La législation en vigueur en matière de protection des données vous accorde les droits suivants vis-à-vis du responsable concernant le traitement de vos données personnelles (droits d’information et d’intervention), les conditions d’exercice étant déterminées par la base juridique mentionnée.

  • Droit d'accès conformément à l'article 15 du RGPD ;
  • Droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD ;
  • Droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ;
  • Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
  • Droit à l'information conformément à l'article 19 du RGPD ;
  • Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD ;
  • Droit de révoquer les consentements donnés conformément à l'article 7, paragraphe 3, du RGPD ;
  • Droit de recours conformément à l'article 77 du RGPD.

11.2 DROIT D'OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE D'UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT À CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, AVEC EFFET POUR L'AVENIR.

SI VOUS FAITES USAGE DE VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS PROUVER QU'IL EXISTE DES RAISONS IMPÉRIEUSES ET DIGNES DE PROTECTION POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, VOS DROITS FONDAMENTAUX ET VOS LIBERTÉS FONDAMENTALES, OU SI LE TRAITEMENT SERT À FAIRE VALOIR, À EXERCER OU À DÉFENDRE DES DROITS EN JUSTICE.

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.

12) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique concernée, de la finalité du traitement et, le cas échéant, de la durée de conservation légale (par exemple, les délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal).

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous révoquiez votre consentement.

S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations juridiques ou quasi-juridiques sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, ces données sont supprimées de manière routinière après l'expiration des délais de conservation, dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires à l'exécution ou à la préparation du contrat et/ou qu'il n'existe pas d'intérêt légitime de notre part à poursuivre la conservation.

Lorsque des données à caractère personnel sont traitées sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1, du RGPD, à moins que nous puissions démontrer qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement sert à faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice.

En cas de traitement de données personnelles à des fins de publicité directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2, du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration concernant des situations spécifiques de traitement, les données personnelles enregistrées seront supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées.